Publié le 11 juin 2020
A l’ordre du jour de cette réunion, 7 projets ont été présentés pour recevoir un avis d’opportunité :
LEADER
1 projet a reçu un avis définitif de programmation, ce qui porte le taux de mobilisation de l’enveloppe LEADER dédiée à la Cornouaille à 72 %. Il reste 305 211,37 € pour de nouveaux projets.
ITI FEDER
Ont obtenu un avis d’opportunité favorable :
- Commune de Saint Yvi – Installation d’une chaudière bois granulés
- Concarneau Cornouaille Agglomération – Réseaux de chaleur à Concarneau et Rosporden
- Finistère Habitat – Réhabilitation énergétique de 4 logements à Edern, 24 logements à Audierne et 33 logements à Briec
- Douarnenez Habitat – Réhabilitation énergétique de 88 logements à Bréhuel
- OPAC – Réhabilitation énergétique de 50 logements étudiants à Quimper
> 98% de l’enveloppe ITI FEDER dédiée à la Cornouaille est consommée. Il reste 56 935 euros pour de nouveaux projets.
Région
Ont obtenu un avis d’opportunité favorable :
- Commune de Confort-Meilars – Installation d’une chaudière bois granulés et d’un réseau de chaleur
- Commune de Plozévet – Installation d’une chaudière bois granulés
> 96% de l’enveloppe Région 2017-2020 du contrat de partenariat cornouaillais est consommée. Il reste donc 578 186 €.
DLAL FEAMP
L’animation 2019 a reçu un avis définitif pour programmation, ce qui porte le taux de mobilisation de l’enveloppe DLAL FEAMP dédiée à la Cornouaille à 87,72 % soit 801 044,01 €. Le montant de l’enveloppe restante est 61 938,99 €.
2 projets ont fait l’objet d’un point d’information du fait du changement de nom du porteur de projet :
- Port partenaire, animation et accompagnement de ports d’Iroise
- Pechespir, animation de la charte pêcheur partenaire du PNMI avec un focus sur les interactions pêche/espèces protégées en Iroise.
Un point a été fait sur l’état de la filière pêche, mareyage et conchyliculture qui est fortement impactée par la crise sanitaire et sur les mesures de soutien mises en place. Ces dernières concernent les arrêts temporaires, le chômage partiel et les demandes d’exonération des redevances d’occupation portuaire. Suite à une sollicitation de l’Etat, la Région va ré-abonder les crédits FEAMP à hauteur de 4 M d’euros. Il n’y aura pas de ré-abondement de crédits pour le DLAL-FEAMP.
Pour rappel, le rôle du CUP, dans le cadre de subvention au titre des crédits régionaux et européens, est d’émettre un avis d’opportunité sur les projets. Si l’avis du CUP est favorable, QCD accompagne les porteurs de projets dans la constitution de leur dossier complet de demande pour ensuite instruction par les services de la Région.
