Ressources et documents

SCoT en VIGUEUR

• Rapport de présentation intégral
• Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
• Document d’orientations et d’objectifs (DOO)
  • Document d’orientations et d’objectifs
  • Délimitation des zones d’aménagement commercial (ZACOM)
  • Carte de la Trame verte et bleue (p.18 du DOO)
  • Carte de Synthèse littoral (p. 29 du DOO)
  • Carte de la synthèse générale (p.78 du DOO)

Evaluation

• Evaluation finale du SCoT – 30.05.2018

Révision du SCoT

Diagnostic

• Diagnostic Préambule
• Diagnostic démographique
• Diagnostic économique
• Diagnostic équipements
• Diagnostic Paysage, patrimoine, formes urbaines
• Diagnostic agricole
• Diagnostic Etat initial de l’environnement

Projet d’aménagement stratégique

• Projet d’aménagement stratégique (PAS) – 08.2024

Documents de communication / concertation

• Réunion publique CCPF – Diagnostic – 10.04.2024
• Réunion publique QBO – Diagnostic – 15.05.2024

Délibérations et arrêtés

• Délibération Installation – 10.09.2020
• Délibération Arrêt du SCoT – 30.06.2011
• Délibération Bilan concertation – 30.06.2011
• Arrêté de création et statuts du Symescoto – 16.05.2002
• Délibération Approbation SCoT – 06.06.2012
• Arrêté délimitation périmètre – 08.04.2002
• Procédure de concertation – 14.02.2003